Terms of sale
Conditions de vente
Dernière mise à jour : [29 mai 2025]
1. Identification du vendeur
Le site Atelier de Camille est exploité par Camille BEUVE, micro-entreprise immatriculée sous le numéro [SIRET], dont le siège social est situé à 37 Boulevard Saint Aignan, 44100 NANTES
Contact : atelierdecamille44@gmail.com
2. Produits
Les produits proposés sont des créations artisanales cousues main, uniques ou en petites séries. Les photos sont indicatives, des variations peuvent exister.
3. Commande
La commande est passée via le site internet. Elle est validée après réception du paiement complet. Un email de confirmation est envoyé au client.
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA non applicable, art. 293B du CGI). Ils peuvent être modifiés sans préavis mais les produits commandés restent au prix affiché lors de la commande.
5. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne via les moyens proposés (carte bancaire, etc.). Le paiement doit être réalisé en totalité avant expédition.
6. Livraison
Les délais de fabrication sont de 3 à 10 jours ouvrés en moyenne.
Les délais de livraison sont indiqués lors de la commande et varient selon le transporteur choisi (2 à 5 jours en France métropolitaine).
Les frais de livraison sont à la charge du client et calculés automatiquement.
7. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, vous disposez d’un délai de 14 jours pour vous rétracter.
Exception : ce droit ne s’applique pas aux produits personnalisés ou confectionnés sur demande, ni aux produits d'hygiène.
8. Retours et remboursements
Les retours sont acceptés uniquement pour les produits non personnalisés, en parfait état et dans leur emballage d’origine.
Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d’erreur ou de produit défectueux.
9. Responsabilité
Le vendeur ne peut être tenu responsable des dommages indirects liés à l’utilisation des produits.
10. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site (photos, textes, créations) sont protégés. Toute reproduction est interdite sans autorisation.
11. Litiges
En cas de litige, contactez-nous en priorité.